codes marchés par hichem M.

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A2011070.txt

Arrêté interministériel 31 mars 2012 fixant la liste des marchés d'études et de services dispensés de la constitution de la caution de bonne exécution.pdf

décret exécutif 12-23du 18 janvier 2012 modifiant et complétant le décret présidentiel n°07 octobre 2010 portant réglementation des marchés publics.pdf

F2011024 fonctionnement des groupements de commandes.pdf

innovation du décret présidentiel 12-23 par rapport au décret présidentiel 10-236.doc

les modalités de constitution et de fonctionnement des groupements de commandes.pdf

marchés publics 2010 en f.pdf

marchés publis en arabe.pdf

modalités d'application de la marge de préférence aux produits d'origine algérienne.pdf

modalités d'exclusion de la participation aux marchés publics.pdf

modalités d'inscription et de retrait de la liste des opérateurs économiques interdits de soumissionner aux marchés publics.pdf

modalités de paiement direct des sous traitants.pdf

modifiant et complétant le décret du code marchés.pdf

modèle engagement.pdf

modèles de la lettre de soumission, de la déclaration à souscrire et de la déclaration de probité.pdf

nouveau code des marchés.pdf

reglementation-marches-publics.pdf

règlement intérieur type der la commission des marchés publics.pdf

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