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codes marchés

от hichem M. 3,381 KB • 18 файлов

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A2011070.txt
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Arrêté interministériel 31 mars 2012 fixant la liste des marchés d'études et de services dispensés de la constitution de la caution de bonne exécution.pdf
Arrêté interministériel 31 mars 2012 fixant la liste des marchés d'études et de services dispensés de la constitution de la caution de bonne exécution.pdf
décret exécutif 12-23du 18 janvier 2012 modifiant et complétant le décret présidentiel n°07 octobre 2010 portant réglementation des marchés publics.pdf
décret exécutif 12-23du 18 janvier 2012 modifiant et complétant le décret présidentiel n°07 octobre 2010 portant réglementation des marchés publics.pdf
F2011024 fonctionnement des groupements de commandes.pdf
F2011024 fonctionnement des groupements de commandes.pdf
innovation du décret présidentiel 12-23 par rapport au décret présidentiel 10-236.doc
innovation du décret présidentiel 12-23 par rapport au décret présidentiel 10-236.doc
les modalités de constitution et de fonctionnement des groupements de commandes.pdf
les modalités de constitution et de fonctionnement des groupements de commandes.pdf
marchés publics 2010 en f.pdf
marchés publics 2010 en f.pdf
marchés publis en arabe.pdf
marchés publis en arabe.pdf
modalités d'application de la marge de préférence aux produits d'origine algérienne.pdf
modalités d'application de la marge de préférence aux produits d'origine algérienne.pdf
modalités d'exclusion de la participation aux marchés publics.pdf
modalités d'exclusion de la participation aux marchés publics.pdf
modalités d'inscription et de retrait de la liste des opérateurs économiques interdits de soumissionner aux marchés publics.pdf
modalités d'inscription et de retrait de la liste des opérateurs économiques interdits de soumissionner aux marchés publics.pdf
modalités de paiement direct des sous traitants.pdf
modalités de paiement direct des sous traitants.pdf
modifiant et complétant le décret du code marchés.pdf
modifiant et complétant le décret du code marchés.pdf
modèle engagement.pdf
modèle engagement.pdf
modèles de la lettre de soumission, de la déclaration à souscrire et de la déclaration de probité.pdf
modèles de la lettre de soumission, de la déclaration à souscrire et de la déclaration de probité.pdf
nouveau code des marchés.pdf
nouveau code des marchés.pdf
reglementation-marches-publics.pdf
reglementation-marches-publics.pdf
règlement intérieur type der la commission des marchés publics.pdf
règlement intérieur type der la commission des marchés publics.pdf

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